Conseil communautaire du 9 février 2022 — Actes administratifs

Conseil communautaire du 9 février 2022

Type d'acte : Délibérations CCRLCM

Publié le : 9 février 2022

Note de synthèse - Conseil Communautaire du 9 février 2022.
Convocation au Conseil communautaire du 9 février 2022.
Annexe 1 : Procès Verbal - Conseil Communautaire du 15 décembre 2021
Annexe 2 : Débat d'orientation budgétaire
Annexe 3 : Liste des marchés publics 2021
Annexe 4 : Convention de partenariat dans le cadre du projet : les D-codeurs du Département de l'Aude - animation numérique
Annexe 5 : Convention de mise à disposition d'un minibus 9 places
Annexe 6 : Tableau des effectifs au 01/03/2022
01/2022 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2021
02/2022 : Abrogation de la délibération 161/19 portant sur la cession à la SCI FMB
03/2022 : Débat d'orientations budgétaires 2022
04/2022 : Liste des mandatements mesures conservatoires 2022
05/2022 : Mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation énergétique de bâtiments publics - adoption du plan de financement : subvention DETR 2022
06/2022 : Adoption du plan de financement - tranche 1 - restructuration du réseau des déchetteries intercommunales : subvention DETR 2022
07/2022 A : Publication annuelle de la liste des marchés publics et accords cadre conclus au cours de l'année 2021 et les attributaires
08/2022 : Cessions de divers véhicules et engins de la CCRLCM
09/2022 : Approbation de la convention de partenariat tripartite entre le conseil départemental de l'Aide, la FAOL et la CCRLCM pour l'accueil d'un animateur numérique au sein du réseau MILCOM dans le cadre du projet départemental les D-codeurs
10/2022 : Prise en charge par la CCRLCM des frais de transport pour les ALSH
11/2022 : Convention de mise à disposition d'un minibus 9 places à la commune de Saint Laurent de la Cabrerisse pour le transport d'élèves des écarts de la commune jusqu'à l'école
12/2022 : Avis sur le projet de parc photovoltaïque Coustouge
13/2022 : Modification du tableau des effectifs

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Note de synthèse – Conseil Communautaire du 9 février 2022

Convocation au Conseil communautaire du 9 février 2022

Annexe 1 : Procès Verbal – Conseil Communautaire du 15 décembre 2021

Annexe 2 : Débat d’orientation budgétaire

Annexe 3 : Liste des marchés publics 2021

Annexe 4 : Convention de partenariat dans le cadre du projet : les D-codeurs du Département de l’Aude – animation numérique

Annexe 5 : Convention de mise à disposition d’un minibus 9 places

Annexe 6 : Tableau des effectifs au 01/03/2022

01/2022 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2021

02/2022 : Abrogation de la délibération 161/19 portant sur la cession à la SCI FMB

03/2022 : Débat d’orientations budgétaires 2022

04/2022 : Liste des mandatements mesures conservatoires 2022

05/2022 : Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique de bâtiments publics – adoption du plan de financement : subvention DETR 2022

06/2022 : Adoption du plan de financement – tranche 1 – restructuration du réseau des déchetteries intercommunales : subvention DETR 2022

07/2022 A : Publication annuelle de la liste des marchés publics et accords cadre conclus au cours de l’année 2021 et les attributaires

08/2022 : Cessions de divers véhicules et engins de la CCRLCM

09/2022 : Approbation de la convention de partenariat tripartite entre le conseil départemental de l’Aide, la FAOL et la CCRLCM pour l’accueil d’un animateur numérique au sein du réseau MILCOM dans le cadre du projet départemental les D-codeurs

10/2022 : Prise en charge par la CCRLCM des frais de transport pour les ALSH

11/2022 : Convention de mise à disposition d’un minibus 9 places à la commune de Saint Laurent de la Cabrerisse pour le transport d’élèves des écarts de la commune jusqu’à l’école

12/2022 : Avis sur le projet de parc photovoltaïque Coustouge

13/2022 : Modification du tableau des effectifs

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