1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ccrlcm.staging.rangoon.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire :
- Communauté de Communes Région Lézignanaise, Corbières Minervois
- Adresse : 48 avenue Charles Cros, 11200 Lézignan-Corbières
Responsable publication :
- André Hernandez
- Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Responsable éditorial :
- Service Communication de la CCRLCM
- Contact : 04 68 27 03 35
Prestataire d'hébergement :
- OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
- N° TVA : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Conception et développement du site :
- Agence Rangoon, 9 rue de l'industrie, 92400 Courbevoie
2. Droits d'auteur
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Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL « www.ccrlcm.fr »
3. Description des services fournis.
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4. Crédits photos
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : © Service Communication de la Communauté de Communes de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois. Tous droits réservés – Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord du service communication de la Communauté de Communes de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois.
