Conseil communautaire du 20 décembre 2023 — Actes administratifs

Conseil communautaire du 20 décembre 2023

Type d'acte : Délibérations CCRLCM

Publié le : 20 décembre 2023

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Convocation et ordre du jour

Note de synthèse

Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 8 novembre 2023

Liste des délibérations du conseil communautaire du 20 décembre 2023

Compte-rendu des décisions du président prises par délégation

Mandat spécial de représentation et remboursement de frais congres des maires et présidents d’intercommunalités de France du 20 au 23 novembre 2023 a Paris

Appel a candidatures pour un délégué titulaire de la CCRLCM au comité syndical de l’epage Orbieu Jourres

Appel à candidatures pour un délégué de la CCRLCM au conseil d’administration de l’office de tourisme intercommunal

Désignation de deux délégués suppliants de la CCRLCM à la commission departementale d’aménagement commercial (cdac)

Adoption du rapport definitif de la clect 2023 avec fixation libre des attributions de compensation (ac) 2023

Décision modificative n°4 : budget principal 2023

Décision modificative n°2 : budget annexe bassin d’école Mouthoumet 2023

Versement d’une subvention d’équilibre 2023 au CIAS de la CCRLCM

Abrogation de la délibération 181/19 portant sur l’approbation d’un bail emphytéotique entre la CCRLCM et la commune de Mouthoumet pour un bâtiment sis a Mouthoumet cadastre b1079

Cession de la CCRLCM a la commune de Mouthoumet portant sur un bâtiment sis a Mouthoumet cadastre b1079

Subvention Culture

Participation a l’opération “Chapiteau en territoire” dans le cadre de “Temps de cirques dans l’Aude #12” décembre 2023

Subvention exceptionnelle a l’association des cadets de la gendarmerie

Convention pluriannuelle pour une durée de 3 ans entre la CCRLCM et l’association FCL XIII – subvention exceptionnelle

Attribution d’une subvention d’équipement a l’association Lezibloc pour l’installation d’un mur d’escalade au gymnase Ernest Ferroul

Fonds de concours 2023- aides intercommunales au projet structurant de la commune de Homps

Fonds de concours 2023- aides intercommunales au projet structurant de la commune de Canet

Fonds de concours 2023- aides intercommunales au projet structurant de la commune de Tourouzelle

Attribution d’une subvention d’équipement au titre de l’immobilier d’entreprise a la société Pôle sud

Attribution de l’accord cadre fourniture de contenants divers pour la collecte des déchets ménagers

Modification du marche de travaux restructuration du réseau des déchetteries de la CCRLCM – Escales et Lézignan-Corbières

Attribution de l’accord-cadre de travaux d’installation de systèmes de contrôle d’accès

Acquisition du terrain d’assiette pour l’aménagement de la crèche et de l’espace intergénérationnel de Saint Couat d’Aude

Validation du pre-programme et du plan de financement pour l’aménagement de la crèche et de l’espace intergénérationnel de Saint Couat d’Aude

Acquisition du terrain d’assiette de l’aire de covoiturage a Vinci

Reconduction du dispositif de service mutualise d’instruction des Autorisations d’urbanisme a compter du 1er janvier 2024

Procédure de recueil et de traitement des signalements émis dans le cadre d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (a.V.D.H.A.S.) et/ou par les « lanceurs d’alerte » dans la fonction publique – désignation du référent

Désignation d’un réfèrent déontologie pour les élus locaux

Rapport social unique 2022

Modification du tableau des effectifs

Reconduction de la convention de mise a disposition d’un agent au bénéfice de l’association Promaude

Approbation de l’avenant 1 à la convention de mise a disposition du minibus de la CCRLCM au profit de la commune de Saint Laurent de la Cabrerisse

Convention de mise a disposition des locaux et matériels pour 2024-2025 entre la commune de Canet d’Aude et la CCRLCM pour l’ALSH extra-scolaire organise par la CCRLCM

Convention de mise a disposition des locaux et matériels pour 2024-2025 entre la commune de Lézignan corbières et la CCRLCM pour l’ALSH extra-scolaire organise par la CCRLCM

Participation financiere pour une montant de 200 euros dans le cadre du pig départemental mon coach éco-logis pour des travaux d’amélioration de la performance énergétique des logements

Vote sur la répartition foncière 2021-2030 dans le cadre du SCOT au titre du ZAN

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