Conseil communautaire du 10 avril 2024

Note de Synthèse – Conseil communautaire du 7 février 2024

Procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 7 février 2024

Note de synthese – Budget 2024

Note de synthese – Comptes Administratifs 2023

Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 10 avril 2024

2024-23 Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 7 février 2024

2024-24 Compte rendu des décisions du président prises par délégation

2024-25 Mandat spécial de représentation et remboursment de frais congrès 2024 de la fédération nationale des collectivités territoriales les 11 et 12 avril 2024 à Mars

2024-26 Election d’un membre du bureau communautaire de la CCRLCM

2024-27 Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers délégués de la CCRLCM

INDEMNITES ELUS 2023

2024-28 Déclaration annuelle des indemnités des élus – loi engagement et proximité

2024-29 Autorisation de signature du contrat de ville de Lézignan-Corbières

Contrat de ville Lézignan-Corbières 2024-2030

2024-30 Désignation des membres référents dans le cadre de la programmation leader 2023-2027

2024-31 Avis de la CCRLCM sur la modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly (SMBVA)

Status SMBVA

2024-39 Affectation de résultats sur budget principal 2024 suite au vote du CFU 2023

2024-38 Vote du compte financier unique 2023 budget principal et annexe en consolidé

2024-40 Reprise du résultat sans affectation sur budget annexe Ecole de Mouthoumet 2024 suite ay vote du CFU 2023

Budget – Bassin d’écoles de Mouthoumet

2024-41 Reprise de résultats sans affectation sur budget annexe SPANC 2024 suite au vote du CFU 2023

Budget – SPANC

2024-42 Reprise de résultats sans affectation sur budget annexe ZAE Ornaisons 2024 suite au vote du CFU 2023

Budget – ZA Ornaisons

2024-43 Reprise de résultats sans affectation sur budget annexe ZAE Caumont 2 2024 suite au vote du CFU 2023

Budget – ZA Caumont 2

Budget – Les cabanons de Bories

2024-44 Reprise de résultat sans affectation sur budget annexe ZAE Cabanons de Bories 2024 suite au vote du CFU 2023

Annexe 2024-44 Bordereau d’acquitement de transaction

2024-45 Vote des taux des taxes directes locales 2024

Etat de notification TDL

2024-46 Vote des taux de TEOM 2024

Etat de notification TEOM

2024-47 Vote de produit attendu GEMAPI 2024

2024-54 Vote de la consolidation du budget principal et des budgets annexes 2024

Budget Principal – CCRLCM

BUDGET PRINCIPAL CCRLCM

2024-55 Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2024 Fixation de l’enveloppe et répartition par communes

Fixation de l’enveloppe et répartition de la DSC exercice 2024

2024-56 Régime de droit commun pour provisionnement exercice 2024 et suivants

2024-57 Mise à jour des autorisations de programme crédits de paiement 2024 (AC-CP)

2024-58 Instruction comptable M57 – Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement

2024-59 Cession à titre gratuit du bois de la Cafforte situé sur Montséret

2024-60 Subventions sports 2024

Subventions sport 2024

2024-61 Subventions culture 2024

Subventions culture

2024-62 Subventions tourisme 2024

Subventions tourisme 2024

2024-63 Participation-contribution statutaire 2024 de la CCRLCM à l’EPCC Les arts de lire – Abbaye de Lagrasse

Budget primitif 2024

2024-64 Convention annuelle d’objectifs avec l’association Prom’Aude 2024

Convention avec Promaude

2024-65 Prise en charge des frais de transport pour la journée scolaire de la manifestation Promaude le vendredi 17 mai 2024

2024-66 Prise en charge des frais de transport dans le cadre des courses scolaires USEP 2024

2024-67 Séances de cinéma estivales et hivernales dans les villages en 2024 en partenariat avec l’association Cinémaude

2024-68 Reconduction en 2024 de l’opération pro

2024-69 Convention d’objectifs avec l’association Lézignan-Corbières Rugby League pour l’année 2024

Convention annuelle d’objectifs entre la CCRLCM et l’association LC Rugby League

2024-70 Subvention 2024 Association Plateforme initiative Narbonne arrondissement

2024-71 Subventions 2024 – Approbation convention d’objectifs mission locale ouest audois MLOA

Convention d’objectifs

2024-72 Validation du pre-programme de la maison de santé pluri-professionnelle de Lagrasse

Pré-Programme – construction d’une MSP à Lagrasse

2024-73 Signature d’une convention de mandat avec le SMMAR pour l’élaboration du PICS

Convention de mandat SMMAR – EPCIfp

2024-74 Mission d’assistance technique fonds vert du SYADEN – Rénovation énergétique du batiment de l’OTICM

Convention d’adhésion à la mission d’accompagnement fonds vert

2024-75 Lancement d’un AMI – mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’un parc d’ombrières Photovoltaiques

Manifestation d’intérêt – Photovoltaïque sur l’aire de covoiturage à Lézignan

AMI – Réalisation d’une activité économqiue – transition énergétique

2024-76 Acquisition d’une pompe à forte capacité à la commune d’Argens-Minervois

2024-77 Avenant N°3 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’OITCM

Convention avec l’Office Intercommunal de Tourisme Corbières Minervois

Convention programme sentiers

Sentiers entretenus pour la CCRLCM por l’OTICM

2024-79 Convention annuelle d’objectifs 2024 Ludules sur la commune de Cruscades

Convention avec l’association Ludule – Cruscades

2024-80 Convention annuelle d’objectifs 2024 Petit à petit

Convention avec l’association Petit à petit – Cruscades

2024-81 Convention (pluri)annuelle d’objectifs 2024-2025 avec l’association Les Petassous Boutenac pour le multi-accueil

Convention avec l’association Les Petassous – Boutenac

2024-82 Convention (pluri)annuelle d’objectifs 2024-2025 avec l’association ADAJE à Ornaisons pour le multi-accueil

Convention avec l’association ADAJE

2024-83 Convention (pluri)annuelle d’objectifs 2024-2025 avec l’association L’Aucelon à Ferrals pour le multi-accueil

Convention avec l’association l’Aucelon

2024-84 Convention (pluri)annuelle d’objectifs 2024-2025 avec l’association FEP Val d’Orbieu à Lagrasse pour l’ALSH

Convention avec le FEP Val d’Orbieu

2024-85 Prise en charge par la CCRLCM des frais de transport pour l’ALSH associatif de Lagrasse

2024-86 Participation financière de 200€ – PIG départemental Eco Logis

2024-87 Organisation d’un débat sur les zones d’accélérations des énergies renouvelables ZAER

Liste des délibérations du conseil communautaire du 07 février 2024

2024-27 Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers délégués de la CCRLCM