Conseil communautaire du 11 octobre 2021 — Actes administratifs

Conseil communautaire du 11 octobre 2021

Type d'acte : Délibérations CCRLCM

Publié le : 11 octobre 2021

Note de synthèse - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021.
Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021.
Compte rendu du communautaire du 11 octobre 2021.
146/2021 - Installation des nouveaux conseillers communautaires.
147/2021 - Budget annexe "bassin d'écoles" 2021 : décision modificative N°2.
148/2021 - Avance de trésorerie de la CCRLCM au CIAS de la CCRLCM.
149/2021 - Convention de partenariat espace numérique de travail 2021-2022 - École Intercommunale de Mouthoumet.
150/2021 - Subventions 2021 : Culture.
151/2021 - Subventions 2021 : Sports.
152/2021 - Suppression de l’exonération de TEOM pour les locaux non desservis par le service public d’enlèvement des ordures ménagères.
153/2021 - Exonérations de TEOM 2022.
154/2021 - Aide à l'immobilier d'entreprise : SASU Les Recyclades.
155/2021 - Remboursement des frais d'inscription d'un élève au conservatoire de musique communautaire.
156/2021 - Autorisation de supprimer des documents du fond du réseau de lecture publique intercommunal.
157/2021 - Fonds de concours - Aides intercommunales aux projets structurants des communes membres de la CCRLCM.
158/2021 - Mise en révision du SCOT de la CCRLCM sous le régime de l'ordonnance 2020-744 du 17 juin 2020.
159/2021 - Avenant N°1 à la convention annuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan.
160/2021 - Avenant N°1 à la convention annuelle d’objectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals-les-Corbières.
161/2021 - Création d'un poste de chargé de mission pour l'élaboration et la mise en œuvre par la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois d'un contrat local de santé.
162/2021 - Création d'un poste de chargé de prévention et gestion des déchets.
Convocation au Conseil communautaire du 11 octobre 2021.
Annexe 1 : Compte rendu du conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021.
Annexe 2 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) Année scolaire 2021-2022.
Annexe 3 : Convention financière relative au versement d'une avance de trésorerie remboursable entre la CCRLCM et son CIAS.
Annexe 4 : Convention de cofinancement entre la Région Occitanie et la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois.
Annexe 5 : Synthèse du diagnostic SCOT CCRLCM.
Annexe 6 : Avenant 1 Convention annuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan.
Annexe 7 : Avenant 1 Convention annuelle d'objectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals les Corbières.
Annexe 8 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021.
Annexe 9 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021.

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Note de synthèse – Conseil Communautaire du 11 octobre 2021

Procès verbal – Conseil Communautaire du 11 octobre 2021

Compte rendu du communautaire du 11 octobre 2021

146/2021 – Installation des nouveaux conseillers communautaires

147/2021 – Budget annexe “bassin d’écoles” 2021 : décision modificative N°2

148/2021 – Avance de trésorerie de la CCRLCM au CIAS de la CCRLCM

149/2021 – Convention de partenariat espace numérique de travail 2021-2022 – Ecole Intercommunale de Mouthoumet

150/2021 – Subventions 2021 : Culture

151/2021 – Subventions 2021 : Sports

152/2021 – Suppression de l’exonération de TEOM pour les locaux non desservis par le service public d’enlèvement des ordures ménagères

153/2021 – Exonérations de TEOM 2022

154/2021 – Aide à l’immobilier d’entreprise : SASU Les Recyclades

155/2021 – Remboursement des frais d’inscription d’un élève au conservatoire de musique communautaire

156/2021 – Autorisation de supprimer des documenbts du fond du réseau de lecture publique intercommunal

157/2021 – Fonds de concours – Aides intercommunales aux projets structurants des communes membres de la CCRLCM

158/2021 – Mise en révision du SCOT de la CCRLCM sous le régime de l’ordonnance 2020-744 du 17 juin 2020

159/2021 – Avenant N°1 à la convention annuelle d’objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan

160/2021 – Avenant N°1 à la convention annuelle d’objectifs 2020 multi-accueil l’Aucelon à Ferrals-les-Corbières

161/2021 – Création d’un poste de chargé de mission pour l’élaboration et la mise en oeuvre par la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois d’un contrat local de santé

162/2021 – Création d’un poste de chargé de prévention et gestion des déchets

Convocation au Conseil communautaire du 11 octobre 2021

Annexe 1 : Compte rendu du conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021

Annexe 2 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) Année scolaire 2021-2022

Annexe 3 : Convention financière relative au versement d’une avance de trésorerie remboursable entre la CCRLCM et son CIAS

Annexe 4 : Convention de cofinancement entre la Région Occitanie et la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois

Annexe 5 : Synthèse du diagnostic SCOT CCRLCM

Annexe 6 : Avenant 1 Convention annuelle d’objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan

Annexe 7 : Avenant 1 Convention annuelle d’objectifs 2020 multi-accueil l’Aucelon à Ferrals les Corbières

Annexe 8 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021

Annexe 9 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021

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