Conseil communautaire du 15 septembre 2021

Publié le : 15 septembre 2021

Procès verbal du Conseil communautaire du 15 septembre 2021.
Compte rendu du Conseil communautaire du 15 septembre 2021.
Installation des nouveaux conseillers communautaires - 15 septembre 2021.
Chambre régionale des comptes Occitanie, communication du rapport d'observations définitives portant sur la gestion de la CCRLCM durant les exercices 2014-2020 - 15 septembre 2021.
Délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au président de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
Mandat spécial de représentation pour la 31ème convention nationale de l'assemblée des communautés de France (ADCF) les 13, 14 et 15 octobre 2021 et remboursement de frais - 15 septembre 2021.
Modification de la détermination du nombre de vice-présidents et de la composition du bureau de la CCRLCM - 15 septembre 2021.
Élection du 14eme vice-président de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
Élection des membres du bureau de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des éventuels conseillers délégués de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
Budget principal 2021 : décision modificative N°2 - 15 septembre 2021.
Étalement sur plusieurs exercices de la part d'indemnité de remboursement anticipé suite au réaménagement - compactage - de trois prêts du crédit agricole du Languedoc - 15 septembre 2021.
Adoption du principe de gratuité des abonnements à la MILCOM à compter du 15 septembre 2021 - 15 septembre 2021.
Subventions 2021 : Culture - 15 septembre 2021.
Subventions 2021 : Sport - 15 septembre 2021.
Remboursement des billets des spectacles reportés et/ou annulés dans le cadre de la programmation culturelle 2020/2021 en raison de la crise sanitaire - 15 septembre 2021.
Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - SPATH Gabrielle - 15 septembre 2021.
Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - REBER Jean-Paul - 15 septembre 2021.
Conventions financières entre la CCRLCM, le SMAJ et la commune d'Homps pour la mise à disposition d'équipements et services sur le site de Jouarres - 15 septembre 2021.
Approbation de l'avenant N°1 à la convention 2020-2021 entre le CIAS et la CCRLCM pour la prestation de livraison des repas - 15 septembre 2021.
Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - 15 septembre 2021.
Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs sur les temps périscolaires - 15 septembre 2021.
Convention de facturation pour fournitures et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion géré par la commune de Lagrasse - 15 septembre 2021.
Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM - 15 septembre 2021.
Convention de partenariat 2021/2022 entre la CCRLCM et l'association Cultures du Cœur d'Aude - 15 septembre 2021.
Élaboration d'un contrat territorial de santé intercommunal - 15 septembre 2021.
Création d'un poste de directeur de cabinet - 15 septembre 2021.
Convocation au Conseil communautaire du 15 septembre 2021.
Note de synthèse - Conseil Communautaire du 15 septembre 2021