Retour à l'accueil du site de la Communauté de Communes de Corbières en Minervois
Décision 2023 / n°5
Actes administratifs

Décision 2023 / n°5

Type d'acte : Décisions du Président CCRLCM
Publié le : 8 février 2023

Création et fonctionnement de la régie de recette de la CCRLCM de la Taxe Intercommunale de Séjour

Vous trouverez ci-dessous la liste des documents PDF à télécharger. Cliquez sur le lien pour lancer le téléchargement.
Création et fonctionnement de la régie de recette de la CCRLCM de la Taxe Intercommunale de Séjour

Autres Actes administratifs

Décision 2023 / n°4

Décision 2023 / n°4
Acte administratif

<< Précédent

Décision 2023 / n°6

Décision 2023 / n°6
Acte administratif

Suivant >>

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

48, avenue Charles Cros
11200 Lézignan-Corbières

Tel. 04 68 27 03 35

Horaires d'ouverture

Du lundi au vendredi
8h00 – 12h00 et 13h30 – 17h00

Nous contacter

Nous suivre

Charte graphique
Made with ♥ by Rangoon
Ce site est protégé par reCAPTCHA. Les règles de confidentialité et les conditions d'utilisation de Google s'appliquent.
les + consultés
les
consultés
En
1
clic
En 1 clic

Les + consultés


En 1 clic


Rechercher sur le site


Traduire le site


les + consultés
En 1 clic
Votre magazine interco'mag - n°1

Votre magazine INTERCO'MAG vous suit partout !

Que vous soyez en voyage, en déplacement pour le travail ou bien que vous viviez hors de la Communauté de Communes pour raisons familiales ou professionnelles, restez informé.e sur toute l'actualité de votre territoire, en vous abonnant à la version numérique !

Je m'abonne au magazine